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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.P.A. – PROVENCE-BOISSONS
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A CUVEE AMANDINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CUVEE AMANDINE
T.P.A. – PROVENCE-BOISSONS, EURL

Numéro de dépôt :
4028223
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2023
A CUVEE AMANDINE de T.P.A. – PROVENCE-BOISSONS

Présentation de la marque A CUVEE AMANDINE

Déposée le 26 août 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.P.A. – PROVENCE-BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A CUVEE AMANDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.P.A. – PROVENCE-BOISSONS domicilié(e) ZI Les Cabassols, 16 Rue des Piboules - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 084 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.P.A. – PROVENCE-BOISSONS, Mme JEAN Christine domicilié(e) ZI Les Cabassols, 16 Rue des Piboules - 13770 - VENELLES - France.

La marque A CUVEE AMANDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CUVEE AMANDINE est expirée depuis le 26 août 2023.

T.P.A. – PROVENCE-BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : PB SOURIRE DE VIN


T.P.A. – PROVENCE-BOISSONS, EURL - ZI Les Cabassols, 16 Rue des Piboules - 13770 - VENELLES - France - SIREN 491084331


T.P.A. – PROVENCE-BOISSONS, Mme JEAN Christine - ZI Les Cabassols, 16 Rue des Piboules - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 8 août 2016 - Changement d'adresse n°676794 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.